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Éditeur du site

Le site golfparts.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

Golfparts SASU — société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000 € Siège social : [À COMPLÉTER : adresse du siège, Montpellier] RCS : [À COMPLÉTER : ville d'immatriculation + numéro SIREN] N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER] Directeur de la publication : Olivier Nowak, Président

Contact : contact@golfparts.fr

Hébergement

Vercel Inc. — 340 Pine Street, Suite 1200, San Francisco, CA 94104, États-Unis. Région d'hébergement du Site : Union européenne (Francfort, Allemagne).

Supabase Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992. Base de données et fichiers hébergés en Union européenne (Francfort, Allemagne).

Activité de la plateforme

Golfparts est une place de marché en ligne au sens de l'article L. 111-7 du Code de la consommation, mettant en relation des vendeurs et des acheteurs de pièces détachées et de machines d'occasion destinées à l'entretien des terrains de golf et des gazons de précision. Golfparts n'est pas partie aux contrats de vente conclus entre vendeurs et acheteurs, sauf lorsqu'elle vend en son nom propre via sa boutique officielle (identifiée par le badge « Boutique officielle Golfparts »).

Le classement par défaut des annonces s'effectue par date de publication (plus récentes en premier). Les acheteurs peuvent modifier ce classement (prix croissant/décroissant). Aucun référencement payant n'influence actuellement le classement.

Propriété intellectuelle

La structure du Site, sa charte graphique, son logo, ses textes et son code sont la propriété exclusive de Golfparts SASU. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les contenus des annonces (textes, photographies) restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à Golfparts une licence d'affichage pour les besoins du service.

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